REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
L'adhésion au club de Handball HBC ROCHE - SAINT GENEST engage le membre à respecter
le règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.
1 - BONNE GESTION DES LICENCES
a) Formalités administratives
Chaque personne doit :
- Remplir avec attention et précision le dossier licence par l'intermédiaire du formulaire Google Forms.
- Saisir ou Corriger (si changement il y a), les données figurant sur la licence informatique.
- Signaler tout changement en cours de saison.
b) Modalités Financières
Le règlement s'effectue dès la demande de licence.
Des facilités de paiement sont offertes :
L'association accepte de fractionner le paiement en deux fois maximum pour les familles qui ont un seul licencié au club et en trois fois maximum pour les familles qui ont au moins deux licenciés.
Deux modes de paiement sont possibles :
- Par virement : en indiquant dans les références le nom et le prénom du joueur (ou de la joueuse) ainsi que la catégorie d'équipe ⇒ IBAN FR76 3000 3018 5500 0372 6933 575 SOGEFRPP
- Par chèque : à l'ordre d'HBC Roche St Genest et envoyé à l'adresse postale du club. Il ne sera retiré qu'aux dates de votre choix (coller un post-it) mais au plus tard le 1er janvier de l'année suivante. Passé ce délai une majoration de 10 € sera appliquée sur chaque licence non payée.
Des aides sont également en place :
pass'region : pour les titulaires de la carte la totalité de la licence sera payée par le licencié du club à la création de sa licence. Le remboursement de la somme lié à la carte pass'region s'effectuera après la validation de la carte par le Conseil Régional Rhône-Alpes. Pour cela, il suffit de communiquer au club le numéro de la carte.
pass'sport : Le document reçu avec l'allocation rentrée scolaire donne droit à 50 €. Pour bénéficier de la remise, l'original du courrier doit être envoyé au club.
ce : Pour les participations des entreprises au prix de la licence, la totalité de la licence sera payée par le licencié. Le remboursement de la somme lié à la participation de l'entreprise s'effectuera après le virement de cette participation au club. Un justificatif type « facture acquittée » peut être fourni sur demande.
pass loisirs : Le club accepte le paiement de la licence avec les pass loisirs de la Mairie de Roche la Molière.
LE RENOUVELLEMENT OU LA CRÉATION DE LICENCE NE SERA DEMANDE A LA LIGUE UNIQUEMENT LORSQUE LE DOSSIER SERA COMPLET (DOCUMENTS ET RÈGLEMENT).
SEULS LES JOUEURS AVEC LICENCE SERONT AUTORISES A JOUER.
Les chèques vacances ne sont pas admis comme mode de règlement.
c) Conséquences du non-respect de ces règles
Le non-paiement de la cotisation pour la saison en cours obligera l'association à ne pas permettre l'adhésion la saison suivante et à refuser toutes mutations possibles. Le prix des licences est fixé chaque année lors de la dernière réunion de bureau.
d) Aucun remboursement ne sera effectué après la qualification de la licence sur gesthand.
e) Membres anciens
Ils reçoivent leurs dossiers de licence et le lien de renouvellement en début de vacances scolaires d'été. Le lien étant valable 30 jours, ils bénéficient donc d'un mois de vacances pour compléter et renvoyer leur dossier.
Ils peuvent débuter les championnats qui commencent dès septembre, en possession de leur licence.
f) Certificat médical
Pour le licencié majeur : le certificat médical est valable 3 ans. Le licencié doit fournir chaque année une attestation de santé après avoir renseigné un questionnaire. Si le licencié coche au moins une case oui à l'attestation, il devra produire un nouveau certificat médical. De même que si le certificat date de plus de 3 ans.
Pour le licencié mineur : Le licencié doit fournir chaque année une attestation de santé après avoir renseigné un questionnaire. Si le licencié coche au moins une case oui à l'attestation, il devra produire un nouveau certificat médical.
g) Obligation d'assurance : article L321-1 du code du sport
(loi sur le sport de juillet 1984, modifié par la loi de juillet 2000 intégrées dans l'article L321-1 du code du sport)
Le HBCRSG affilié à la FFHB bénéficie de la responsabilité civile du contrat fédéral n° 114 246 500 (MMA). Nous sommes tenus d'informer nos adhérents et les responsables légaux des mineurs de l'intérêt de souscrire un contrat de personnes (Individuelle Accidents) couvrant les dommages corporels auxquels peuvent les exposer les activités auxquelles ils participent. Aussi, il existe en plus du contrat fédéral n° 114 246 500 (garanties de base), un contrat n° 114 246 501 (options complémentaires).
Nous vous invitons à vous renseigner auprès du bureau du club ou MMA Entreprise lors de l'acquisition d'une licence.
2 - ENTRAÎNEMENTS
Chaque entraîneur s'engage à être présent avant le début des entraînements en tenue de sport et à accueillir les athlètes.
Il veillera entre autres à ne pas laisser d'enfant seul avant son départ.
Chaque joueur est tenu de participer aux entraînements collectifs. Un entraînement commence lorsque l'entraîneur est effectivement présent dans la salle. Il importe donc que les parents qui viennent conduire les jeunes s'assurent de sa présence.
L'enfant est placé sous la responsabilité de l'entraîneur à partir de l'heure du début de l'entraînement jusqu'à l'heure de la fin de l'entraînement.
En cas d'indisponibilité, LE JOUEUR DOIT PREVENIR SON ENTRAÎNEUR.
3 - COMPÉTITIONS
Pour un match à domicile, chaque joueur doit être présent, au moins une demi-heure avant l'heure prévue du début de la rencontre.
Pour un match en déplacement, l'horaire de départ doit être respecté. Les départs se font du parking à côté du « SAGNAT » ou à tout autre endroit fixé par l'entraîneur ou par l'accompagnateur d'équipe. Les déplacements seront effectués par les parents.
Les horaires sont inscrits sur les convocations envoyées par mail. En cas d'indisponibilité, LE JOUEUR DOIT PREVENIR SON ENTRAÎNEUR ou son accompagnateur d'équipe, le plus tôt possible.
4 - ARBITRAGE
Tout licencié en-dessous de 18 ans doit obligatoirement participer aux regroupements d'arbitrage effectués par le Comité et le Club.
Le remboursement des licences seniors sera effectué en fin de saison :
- pour les joueurs qui passent, réussissent le diplôme d'arbitre et qui assurent un minima de 8 arbitrages en catégorie senior, au cours de la saison.
- pour les joueurs titulaires du diplôme d'arbitre qui assurent un minima de 8 arbitrages en catégorie senior, au cours de la saison.
- pour les JAJ adulte s'engageant à passer le diplôme d'arbitrage à l'âge requis atteint, qui assurent un minima de 10 arbitrages club niveau régional, au cours de la saison
5- LES ÉQUIPES
Les entraîneurs et les dirigeants sont responsables de la composition des équipes en début de saison.
Ils peuvent modifier ces équipes en cours de saison.
Les accompagnateurs d'équipes sont responsables de leur groupe durant la saison. Ils assurent le lien entre les dirigeants, entraîneurs, parents et joueurs.
Ils sont également responsables du suivi des lavages des maillots ainsi que de leur restitution en fin de saison.
6 - LES JOUEURS
Ils sont responsables des équipements, individuels ou collectifs qui leurs sont confiés au cours de la saison. En cas de perte, de destruction ou de non-restitution d'un équipement ou matériel, le club pourra demander son remboursement.
Ils ont l'obligation, par roulement, d'effectuer le lavage des maillots.
7 - ATTITUDE SUR ET AUTOUR DU TERRAIN
Chaque membre du club, parents, amis, supporters ou autres sont tenus d'observer, en toutes circonstances, une attitude sportive. En mettant tout en œuvre pour obtenir la victoire, ils ne doivent pas oublier les arbitres (JA et JAJ), les officiels, les adversaires, les partenaires, les spectateurs ainsi que les règles du jeu et le respect des arbitres.
Aucune infraction à l'éthique du sport n'est tolérée.
De même, pourra être considéré comme motif grave au sens de l'article 4 des Statuts, et pourra être sanctionné comme tel par la commission de discipline de l'association, constituée par certains membres du bureau désignés par le Conseil d'Administration, tout comportement individuel ou collectif de nature à troubler la bonne pratique du Sport ou à nuire à quiconque tant sur le terrain qu'en dehors du terrain. L'accès aux espaces sportifs pourra être refusé aux personnes adhérentes ou non à l'association en cas de récidive. Des sanctions financières, sportives ou d'utilité au sein du club pourront être appliquées.
Sanctions financières :
Les sanctions financières et collatérales (frais, honoraires avocat, défraiement, déplacement suite à huit clos, amendes…) infligées au club seront prises en charge par les licenciés mise en cause ou leur responsable légal s'ils sont mineur, ou toutes personnes identifiées qui auront participé aux troubles.
Sanctions sportives :
Pour chaque convocation à la commission de discipline (FFHB, Ligue AURA ou Comité de la LOIRE), il sera imputé un match de suspension minimum, à titre conservatoire, aux licenciés mis en cause.
Sanctions d'utilité au sein du club :
Il sera attribué un TIC (Travaux d'intérêt Club) aux licenciés mis en cause.
Le non-respect des précédentes sanctions sera considéré comme motif grave et entrainera l'application immédiate de l'article 4 des statuts du club.
8 -LES PARENTS
Par la signature d'une licence dans le club, les parents s'engagent :
- à effectuer des déplacements à l'extérieur, en utilisant leur véhicule, sans compensation financière.
- en fonction des moyens et places disponibles, à transporter d'autres joueurs ou accompagnateurs de cette même équipe.
- à suivre le bon retour en nombre et en qualité des équipements confiés par le Club (lavage de maillots notamment)
- à prévenir préalablement l'entraîneur ou l'accompagnateur d'équipe en cas d'indisponibilité
Modifié au siège, le 20 / 07 /2022